L'Ergonomie, l'Hygiène, et la Sécurité sont véritablement intégrées dès la conception.
Marque expirée - Marque en non vigueur
L'Ergonomie, l'Hygiène, et la Sécurité sont véritablement intégrées dès la conception.
SOFINOR SAS
Numéro de dépôt :
3468679
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2016
Présentation de la marque L'Ergonomie, l'Hygiène, et la Sécurité sont véritablement intégrées dès la conception.
Déposée le 8 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFINOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'Ergonomie, l'Hygiène, et la Sécurité sont véritablement intégrées dès la conception. »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFINOR domicilié(e) 1 RUE A PARE, ZI DE LA HOUSSOYE,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR domicilié(e) 1 RUE A PARE, ZI DE LA HOUSSOYE,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ergonomie, l'Hygiène, et la Sécurité sont véritablement intégrées dès la conception. est expirée depuis le 8 décembre 2016.
SOFINOR SAS - 1 RUE A PARE, ZI DE LA HOUSSOYE,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France
SOFINOR - 1 RUE A PARE, ZI DE LA HOUSSOYE,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ; stérilisateurs ;
Meubles ; étagères ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
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